Vous vous souvenez de cet article que j’ai écris pour répondre à une question de Françoise.
« Quelle est la réglementation en hygiène alimentaire à respecter quand on a une cantine itinérante ? »
Sa question avait une spécificité.
Une spécificité !!
En effet, Françoise a passé des contrats avec les organisateurs de festivals pour fournir des repas à leur personnel.
Elle est donc soumise à la réglementation spécifique de la cuisine collective. Si vous le souhaitez, vous pouvez relire cet article en cliquant ici.
Du coup, ça m’a donné l’idée de faire une autre chronique sur les mêmes conditions mais sans contrat avec les maisons et des organisateurs de festivals ou autres types.
Bref, sans contrat !
Dans ce cas, nous pourrions alors dire que vous travaillez comme traiteur.
Mais 2 points sont à vérifier avant de vous donner la réglementation que vous devrez suivre.
Les 2 points à vérifier sont :
La remise directe ?
Tout d’abord, il vous faut, vous demander si vous faites de la remise directe ou pas.
C’est-à-dire est-ce que vos clients mangent directement vos plats après les avoir achetés ?
Si oui, c’est que vous faites de la remise directe. Alors les réglementations que vous devez suivre en premier sont :
- l’arrêté du 21 décembre 2009 sur les règles d’hygiène sur les denrées alimentaires d’origine animale en remise directe
- l’arrêté du 9 mai 1995, qui a été partiellement abrogé par l’arrêté du 21 décembre 2009. L’arrêté du 9 mai 1995 porte sur les règles d’hygiène à respecter de manière générale.
Vente à des prestataires ?
Si ce n’est pas le cas, c’est que vous vendez à des prestataires, c’est-à-dire que ces personnes vont revendre vos plats.
Et, dans ce cadre-là, vous êtes soumise à l’agrément. Il vous faudra déterminer, si oui ou non, vous pouvez faire une demande de dispense d’agrémentation. Pour cela, veuillez lire l’article suivant.
Des places assises près de votre « cantine » ?
Ensuite vous devez vous demander si vous avez des places assises ?
Si vous avez des places assises auprès de votre « cantine » itinérante, alors vous devez avoir une formation en hygiène alimentaire (14h) obligatoire.
Sauf si bien sûr, vous avez obtenu un diplôme, après 2007. C’est-à-dire un diplôme où l’hygiène alimentaire a été enseignée.
Sauf aussi si vous exercez votre métier au sein de votre entreprise depuis plus de 3 ans. Dans ces cas très précis, vous êtes dispensé de cette obligation.
En résumé
Vous devez respecter la réglementation européenne n°852/2004 qui donne les règles générales sur l’hygiène alimentaire pour les denrées alimentaires d’origine animale.
Puis, de façon plus spécifique, la réglementation sur la remise en direct (soit les arrêtés du 21 décembre 2009 et du 9 mai 1995).
Et ensuite, en fonction de votre situation, faire une demande d’agrément ou une dispense d’agrément et enfin, suivre une formation en hygiène alimentaire de 14h ou pas.
Voilà, vous savez ce qui vous reste à faire….
Lire les réglementations ou parcourir le blog 😉
et dans le cadre d’un traiteur végétarien, je suis simplement l’arrêté du 9 mai 1995 ?
Bonjour Zou,
Vous suiviez effectivement l’arrêté du 9 mai 1995 ainsi que les réglementations du paquet hygiène et notamment celle du 852/2004.
Attention dans le cadre d’un vétarien, il y a les produits tels que les oeufs, le lait, le miel qui sont d’origine animale.
Seul le cadre de végétalien qui ne consomme aucun produit d’origine animale (donc pas d’oeufs, lait, miel…)
A+
Bonsoir,
je me demandais s’il y avait une règlementation spécifique dans le cas d’un produit qu’on doit faire à la maison et qui sera ensuite réchauffé en restaurant rapide, exemple des nems ou d’autres produits de ce style, c’est difficile de devoir en faire une cinquantaine en même temps qu’on doit préparer un tacos par exemple.
Merci
Bonjour Izabel,
Enfait, la réglementation est la même pour toutes les personnes qui manipulent, transforment, transportent, vendent des denrées alimentaires.
Par conséquent, pour la fabrication vous suivez la rélementation CE N°852/2004 et les arrêtés du 9 mai 1995 et du 21 décembre 2009.
Pour le transport c’est le réglement CE n°853/3004.
Pour la vente c’est la rélementation CE N°852/2004 et les arrêtés du 9 mai 1995 et du 21 décembre 2009.
Voilà vous savez tout.