Inspecter ses murs c'est garantir la sécurité des denrées alimentaires

Démarches administratives

Cette page a été créé dans le but de vous faciliter vos recherches sur le blog.

Voici tous les articles concernant la réglementation sanitaire que vous devez respecter en tant que restaurateur, mais aussi vos démarches pour la déclaration d’activité de votre établissement en tant qu’établissement travaillant dans le secteur de l’agro-alimentaire.

Déclaration d’activité

Pour la décaration de votre activité en tant que professionnel du secteur de l’agro-alimentaire, donc aussi bien avec des denrées alimentaires animales que végétales, voici les documents que vous devez remplir et re-envoyer à la DD(CS)PP de votre département :

Réglementation sanitaire Européenne

Ensuite, vous retrouverez ici toute la règlementation européenne que vous devez suivre pour votre activité. Je reprends ici que la réglementation qui concernant la remise directe et la restauration commerciale :

  • Toutes les définitions contenues dans les différentes réglementations européennes sont répertoriées ici. Si vous avez un doute sur un mot, cliquez ici.
  • La règlementation (CE) n°178/2002 sur toutes les denrées alimentaires, les principes et les obligations de chacun.
  • La règlementation (CE) n°852/2004 sur les règles générales d’hygiène applicables à toutes les denrées alimentaires d’origine animale.
  • La règlementation (CE) n°853/2004 sur les règles d’hygiène spécifique à chaque catégorie animale (bétails, gibiers sauvages, poissons, mollusques, miel, lait, œufs…).

Réglementation sanitaire française

Puis, je reprends la règlementation sanitaire française. Dans le même objectif la règlementation concernant la remise directe et la restauration commerciale.

Demande d’agrément sanitaire ou dérogation

Voici l’article expliquant la différence entre une demande d’agrément sanitaire et une dérogation ainsi que les conditions à remplir pour réaliser une demande de dérogation d’agrément.

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74 Commentaires
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Hamet Jennifer
Hamet Jennifer
11 années

Bonjour, je suis allée manger au mac do des champs Elysée il y a deux jours, j’ai vu une souris courir sous mes pieds. Bien évidement je suis allée voir le responsable qui m’a ri au nez en disant que c’était ‘normal’ qu’il ne pouvait rien faire, je suis outrée, choquée et j’en passe que l’on puisse laissé passer cela étant donné le nombres d’enfants qui viennent manger dans ce mac do !! Que puis-je faire ? Comment contacter les services de l’hygiène ?

denis-francois philippe
denis-francois philippe
11 années

bonjour,
j’ai un projet en cours, je souhaite créer un food truck servant de la nourriture sans gluten à Lyon.
existe t il un texte special de reglementation sanitaire pour la restauration ambulante ?

Marc
Marc
10 années

J’ai des photos prises dans l’aller du restaurant
Une 10 aine de cartons avec du poulet du poisson des légumes surgelé depuis 3 jours à même le sol je suis choqué devant cela .. Qui doit je contacter

Merci

stephanie
stephanie
10 années

Bonjour,

Je souhaiterai savoir comment faire pour dénoncer mon chef au près de l’hygiène.

Je travail dans un cinéma, et ce dernier amène ses chiens chaque jour ou il travail.. il y rapporte un panier pour chacune d’elles (et oui elles sont deux) elles s’installent sur les chaises destinée à attendre, elles gueulent à longueur de journée, si vous êtes devant un film à se moment là, vous les entenderez à coup sur, elle montrent les crocs et parfois sont a deux doigts de mordre (surtout les enfants..)

Mais elle vont aussi dans les salles avec la conjointe de mon chef qui les fait s’installer sur les sièges, ce qui fait que beaucoup de clients rentre chez eux avec des poils partout sur eux..
Un jour en fesant le ménage j’au retrouver des excréments…

Je ne supporte plus, si j’en parle au grand patron et que celui ci ne fais rien et répète, il me fera vivre un enfer.. c’est donc pour cette raison que je voudrai allez plus haut et anonymement

Comment puis je faire?

Merci beaucoup

denis simon
denis simon
10 années

Je souhaite vendre mon resto et l acheteur qui est intéressé par cette vente me demande un audit des services d hygiène. Je voudrais savoir à qui il faut s adresser et en quoi cela consiste. Merci pour vos renseignements

renato
renato
10 années

J’ai ouvert une épicerie dois je déclarer obligatoirement mon activité à la DDPP?
merci

Mizrak
Mizrak
9 années

Bonjour,

J’ai decouvert un ver mort dans mon sandwich chez kfc. J’en ai parlé au manager il voulait garder mon sandwich et me donner un autre mais J’ai gardé mon sandwich pour preuve et je suis parti a la la police pour porter plainte mais ils m’ont dit qu’il faut que je vois sur internet qu’il y’a un service special. Ou est ce que je dois m’adresser exactmement?

johanne
johanne
9 années

Bonjour,
j’ai eu l’occasion de voir une petite usine de boulangerie et je dois avouer que j’ai été choqué de l’hygiène de celle-ci,mais surtout de voir de la mort aux rats absolument partout

Breuils sylvaine
Breuils sylvaine
9 années

Bonjour j’ai acheté dimanche dernier sur le marche du port de XXX. Plats cuisines aus poissons
Puis je savoir svp ..je le ai congelés …est ce que je pouvais le faire étant donné que je ne sais pas sis les poissons étaient déjà surgelés merci

achile
achile
9 années

bonjour
j’ai acheter 5 pot de miel a titre medicinal d’apres le site (pour les vertue du miel) et 2 autre bricole sur ce site internet francais XXXXXX sur les 5 pot il y en a 2 avec le numero de lot et de date de peremption identique 07/2016 qui sont a mon sens bon,et les 3 autres avec un numero de lot et une autre date de peromption 03/2016 qui sont amon sens pourrie.J’ai contacter,non sans mal,le site pour leurs signaler et pour etre rembourser. apres une semaine de contact mail et une conversation telephonique,le site XXXXXX m’envoie un bon de retour. et je doit payer de ma poche les frais d’emballage et de retours il m’on fait comprendre que je n’etait pas honnete et que leurs miels etait tres bien malgré les photo envoyer :
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1813.jpg
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1814.jpg
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1815.jpg
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1816.jpg
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1817.jpg
http://i38.servimg.com/u/f38/18/10/75/88/imgp1818.jpg
au vue des photos penser vous que c’est moi qui delire??
j’avais deja commander et consommer chez eux le meme produit,et la texture et couleur etait comme les 2 pots que je considerent comme bon.je suis handicaper et je n’ai pas envie de tester ce miel a la composition douteuse.surtout que je connais le produit.
je voudrai le signaler a un service d’hygiene ce site et aussi comment faire pour ne pas perdre de l’argent et tre rembourser completement frais de port compris.
merci de me repondre.
cordialement.

merci.

achile
achile
Reply to  Séverine
9 années

merci pour votre reponse aussi rapide.
le probleme c’est que j’ai deja essayer de m’arranger a l’amiable avec eux.
leurs seule arrangement et que je leurs renvoie les 3 pot a ma charge environ 15 euro et qu’il m’offrait un bon d’achat de 5 euro sur leur site pour mon prochain achat!! pensez bien qu’apres cela je ne risque pas de recommander chez eux.
Si j’en arrive a vous ecrire c’est que je n’ai plus confiance en eux,et si je leurs renvoie a mes frais je n’ai plus aucune preuve,a par les photos de la qualite reel du produit.
(sur la premiere photo je montre a gauche le pot consommer et bon et a droite le pot douteux)
pouvez vous me donner les coordonnee de la DDPP.
je vous remerci par avance.
cordialement.

Clorimont
Clorimont
9 années

Bonjour,
je suis alle manger au restaurant XXXXXX, XXXXX de paris.
J’ai remarque, quand je suis allee au toilettes, que le patron remplisse les bouteilles de champagne avec une bouteilles differente, le patron ne m’as pas remarque et j’ai verifie l’etiquette, c’etait du Bugey.
En plus a la table on me serv du veau, on m’annonce veau et je vois du boeuf.
C’est pas possible que un restaurant etoilee soit si bizarre.

Milka
Milka
Reply to  Séverine
9 années

Bonjour, j’étais entrain de lire vos commentaire et j’aimerai plus d’info pour les vins, je travail dans un restaurant qui propose des vins a la carte mais quand le client prend un verre de tel bouteille a 5e le verre je me retrouve à lui donner un verre de vin bas de gamme ou autres au meme prix que le vin choisit, est ce normal ? j’ai l’intention d’aller a la DDPP car ma patronne fume aussi sans la cuisine qui est quand meme tres petite a un point ou je tousse quand je rentre en cuisine et pourtant je fume.. il y a des cafard et des souris aussi qu’on retrouve sur la terrasse comptoir salle et cuisine, elle pretend traiter mais c’est moi qui a ramerner un produit a 40e pour resoudre le pb, je lui ai dit de ne pas mettre le produit pres des machines et de debrancher avant et surtout pas pres des aliments mais elle le fait quand meme.. puis le cuisto n’a pas de charlotte sur la tete donc un client a retrouvé un cheveux dans son burger et aucune reaction de la patronne qui lui a offert d’une facon hautaine une assiette gourmande ridicule, enfin voila si vous pouvez me conseiller ce serai sympas de votre part, le vice et l’argent du vice c’est terrible ! bonne journée vous !

gael
gael
9 années

Je vis dans le même immeuble que ma propriétaire et celle ci me dit qu’elle s’oppose à ma volonté de créer mon auto entreprise dans l’appartement que je lui loue . A t’elle le droit ?

L’activité que je compte créer est : traiteur à domicile, et je ne recevrais aucun client ni fournisseur chez moi… mes prestations se feront à extérieur (livraison de plats cuisinés)

Un ami m’a donc dit que j’ai le droit mais qu’elle peut m’ ennuyez en m’ envoyant tous les jours la DSV (organisme qui contrôle l’HACCP ). Diplômé d’un BEP cuisine cela ne me dérange pas de me faire contrôler tous les jours…

Pouvez vous me dire s’il vous plait si mon propriétaire à le droit ou non de s’opposer a la création de mon auto-entreprise en tant que traiteur ? Et quelle sont les conditions à respecter en ce qui concerne l’aménagement de ma cuisine au norme d’ hygiène ? La visite d’un inspecteur est t’elle possible et payante afin que je puisse remette ma cuisine au norme de la SDA ?

Merci pour votre réponse.

maignot
maignot
9 années

J’ai eu un coca à dluo dépassé dans un bar est ce normal

amandine
amandine
9 années

Bonjour,
je suis salarié dans un restaurant,ou j ai pu constater de la moisissure dans la chambre froide, des risques de contamination croisé. Il récupère les denrées desservis et non mangé dans les assiettes des clients et celle tombé au sol. Une cuisine dans un état d insalubrité.
Et j en passe,
Que puis je faire ?

Tall
Tall
9 années

Bonjour,
Ma voisine, locataire d’une maison d’angle, bénéficie d’un garage, sans eau, ni électricité,
canalisations et bouche d’égout de mes wc passant par en dessous de ce garage. Jouxtant ma maison, mes chambres sont au dessus de ce garage. Je suis propriétaire.
Depuis un an, le compagnon de ma voisine, non déclaré vivant à l’adresse,
a ouvert une vente de légumes à l’arrache. Il est déclaré à la chambre du commerce comme vendeur ambulant, et est auto-entrepreneur.
Ma femme et moi vivons un enfer depuis un an.
En effet, ce garage est comme un cube dans ma maison, ma rue est très dangereuse quant à la circulation, nous avons des arrêts intempestifs de pseudo clients, de personnes qui klaxonnent,
des souris sont arrivées, odeur de melon et fruits suite à la chaleur, conversation d’alcolo, en effet ce voisin est alcoolique et ramène des copains pour tenir cette ‘épicerie’.
Dans un premier temps j’ai expliqué à ce voisin qu’il n’avait pas le droit, qu’il n’a pas l’autorisation du propriétaire, etc…
J’ai eu des menaces et insultes, menaces de morts, de bruler ma maison, violer ma femme,
j’ai porter plainte, classé sans suite…
Un trafic garé juste en face, prenant la place d’un véhicule, sans contrôle technique, sans assurance…
Plusieurs fois par jour, des clients sonnent chez nous.
Conversations hautes, intempestives.
Aujourd’hui il dit devoir payer 200 euros de RSI… en étant auto-entrepreneur.
Hygiène zéro, stockage à même le sol (dégâts des eaux à 2 reprises, évacuation toilette),
Sécurité zéro, affichage zéro…
Que faire ?

1st1
1st1
9 années

Bonjour,
Je travaille en grande distribution, un très gros magasin.

J’ai remarqué depuis pas mal de temps sur le stand marée traditionnelle ou je travaille de graves manquements à l’hygiène, ( dates dépassées, process de nettoyage bâclés ou non respectés, températures trop élevées, produits hors froid pendant des heures etc etc.. ), mais aussi des manquements à la législation ( vente à perte, origines des produits non renseignées, perte de traçabilité etc etc )

Je travaille depuis 2 ans d&ans cette entreprise et cette fois s’en est assez, je n’arrive plus à fermer les yeux sur ces pratiques, j’aimerais les dénoncer, comment faire et à qui le faire s’il vous plaît ?

Ranguin
Ranguin
9 années

Bonjour, le commerce alimentaire de marque réputée près de chez moi vend régulièrement des produits dont la DLC est fixée à 2 jours après l’achat.
ou des produits dont la DLUO est dépassée.
si par chance je m’en rend compte en caisse elles gardent le produit. Mais il m’arrive trop souvent de m’en apercevoir chez moi. Est ce légal? Surtout que rien ne signale que le produit soit limite ou périmé. Ce n’est pas du tout un supermarché discount.
merci d’avance.

Melissa
Melissa
9 années

Ah oui et en cuisine l’hygiène reste vraiment à désirer pas de désinfectant pour les mains .pas de produit pour nettoyer les plan de travail à part une éponge qui sert à nettoyer les toilettes frigo bar jamais nettoyer et plan de travail en cuisine laisse à desirer ainsi que les frigos je vous remercie par avance .cordialement

AlphaConsumer
9 années

Bonjour,

Je laisse un commentaire sur ce blog qui m’a l’air en parfaite cohérence avec le projet que nous menons par le billet de notre association ALPHA CONSUMER.

Nous vous invitons à découvrir notre association par le biais de notre site et de notre application.

Nous sommes en train de mettre en place une plateforme citoyenne à la fois pédagogique pour les consommateurs et marketing pour les entreprises, afin de permettre l’interprétation et la compréhension de l’étiquetage selon la réglementation (EC) 1169/2011.

A ce stade de développement, en téléchargeant notre application gratuite, vous serez avertis par une notification des produits qui nécessitent un rappel pour un problème de sécurité alimentaire. C’est un moyen d’entretenir le lien entre les consommateurs et les entreprises et d’être informés sur ce que l’on consomme. C’est un moyen pour les consommateurs de se renseigner, et un moyen pour les entreprises de s’expliquer, et ce, encadré par des normes.

Actuellement réservée aux marchés français, belge et luxembourgeois, notre plateforme sera bientôt étendue à d’autres pays, et l’application sera elle aussi développée.

Il vous est possible de consulter notre site WEB : http://www.alphaconsumer.org ; notre blog : http://blog.alphaconsumer.org ; Ou de télécharger notre application sur l’App store : appelée WikiConsumer

N’hésitez pas à nous soutenir en nous laissant vos commentaires ou en nous donnant vos conseils, qui nous sont très utiles.

Merci d’avance de nous soutenir en installant l’application, ou en parlant de nous auprès de vos contacts, c’est un geste gratuit qui nous fait énormément plaisir.

Bonne Journée à vous

Mathieu
Mathieu
9 années

Bonjour,
je travaille dans une artisanale boulangerie et pâtisserie et le laboratoire est mal entre tenue. Les câbles de 380V dégainé ainsi que le montage électricité ne sont pas au norme. Les sacs de farine sont stocké dans un véranda quand il y a la pluie, l’eau coule sur les sacs. Les machines ne sont pas en bonne état et ne sont plus au norme d’hygiène ainsi que la révision. Mon employeur ne veut rien savoir. A qui dois-je le signaler et de façon anonyme ?

Marie
Marie
9 années

Bonjour,
Je souhaite aménager une cuisine aux normes dans un garage afin de transformer des produits d’origine végétale (confiture, safran, champignons).
Sur quel référentiel dois-je me baser pour réaliser les travaux adéquats?
Types de cloisons, sols, murs, type d’évier, évacuation, électricité, ventilation, tables de travail etc…
Je tiens à faire les choses dans les règles de l’art !
Grand merci de votre aide.
Marie

horrible gastro
horrible gastro
9 années

Mon mari et moi ont mangé un tacos à un tacos restaurant à xxxxxx, on a tous les deux eu une grave gastro le soir avec les mêmes symptômes, et on n’a pas pu aller au travail pendant deux jours en restant au lit sans pouvoir bouger. On ne peuvait même pas boire de l’eau et on étais sur le point d’aller aux urgences. Ma question est que si ce genre de nourriture tombe sur une femme enceinte, quelles seront les conséquences et est-ce que les restaurants sont vraiment contrôlés par le gouvernement? Il me semble que ce qu’on a eu est qqch de très grave……

prevost
prevost
8 années

bonjour je souhaiterais denoncer le patron de mon mari qui tient un abbatoir mais qui ne respecte vraiment pas les normes sanitaires et d’hygiene. Quel organisme contacter et surtout est ce qu’ils feront un controle? merci

JeanM
JeanM
8 années

En me rendant chez mon dentiste j’ai été surpris de voir une souris courir dans le cabinet. Gêné, le personnel m’a dit que je me trompais, mais malheuresment pour eux mon fils a pris une photo… Que puis je faire ? Dois-je le signaler à quelqu’un? Si oui à qui ? Je suis écœuré de savoir que je me fais soigner au meme endroit où vivent des rongeurs….

Thibaut
Thibaut
8 années

Bonjour je travail dans un casino de jeu, je sui barman, et mon bar es infeste de blatte et de cafard, j en tue enormement , j ai prevenu mes responsables qui me disent juste de faire attention quand je sert une boisson, a ce qu il n y en es pas dans les boison des client , cela me repugne j en ai qui me monte dessus, je suis constement en train de regarder si je n en ai pas sur les manches, le pantalon etc, que puis je faire pour qu ils comprennent que ce ne sont pas de bonne condition de travail?

perlot
perlot
8 années

je travail dans un restaurant en cuisine hier je suis arrivé au boulot a 19h et surprise des ouvrier étaient la pour réaménager la cuisine il y avais de la poussière partout étant délégué du personnel j’ai dit que l’on pouvait pas travaillé dans ces conditions les travaux ne sont pas finis et le patron ne veux pas fermer aussi hier il a fallut relaver toute la vaisselle les saladettes bien que fermé étaient pleine de poussiére donc je pense que quand on a ouvert les saladettes de la poussière a du infiltré dedans je ne pense pas que tout ceci soit très hygiénique mon patron a t’il le droit de faire des travaux dans la cuisine tout en restant ouvert merci de votre réponse

Marine
Marine
8 années

Bonjour,

Je travaille dans un laboratoire de production dans l’agroalimentaire et j’aimerais installer un système de bras articulé pour maintenir des documents. Sauriez vous si je peux installer un bras simple ou si je dois m’équiper d’un bras type médical (et donc beaucoup plus cher) pour respecter les normes d’hygiène.

Garo Lena
Garo Lena
8 années

Bonjour …j ai vendu mon fond de commerce un bar tabac presses PMU ,les nouveaux acquéreurs font des croque monsieur ..panini..fondant au chocolat mais apparemment ils montent dans leur appartement àu dessus du commerce pour faire …la çuisine n est pas àu norme …ont ils le droit ?
Un grand merci

Laurent
Laurent
8 années

Bonjour.
Nous sommes partis en groupe faire une soirée dans un bar où les boissons étaient servies avec des verres en plastic et système de consigne. Lorsque nous ramenons nos verres terminés et empilés, le serveur reprend les mêmes verres sans les rincer et commence le service sachant en plus qu’il n’y avait pas les mêmes boissons dans chaque verre. Il nous rie au nez en nous disant que nous sommes les seuls à nous plaindre.
Est-ce normal et où peut-on s’adresser pour faire une demande de contrôle d hygiène ?
Merci

Guillaume
Guillaume
8 années

Bonjour,

Jai acheté de la viande fraiche en boucherie mais la viande ne sentez pas bon je la présente à mes animaux (oui il mange aussi de la viande) ils en veulent pas, je retourne le lendemain matin pour lui signaler ça. je lui explique tout. Il me le reprend et me donne un nouveau il me dit il est valable jusqu’au 26 aout 2016 je lui demande de me présenter le produits je vois marquer 26 juillet. Je lui dit gentiment de faire attention aux produit frais. comment faire pour le dénoncer car ils vend de la viande soit disant fraiche.

Merci beaucoup

Claudia Vayssieres
Claudia Vayssieres
8 années

Bonjour, je souhaiterai savoir quels sont mes droits pour pouvoir faire des repas dans mon gite d’étape et si je fais les repas est ce que je peux encore laisser ma cuisine à disposition de mes usagers. Si vous pouvez me dire ou trouver les documents qui me seront utile pour cela. En vous remerciant par avance bonne journée. Claudia.

gaby
gaby
7 années

bonjour , j’aimerais savoir si tous les restaurants ont le droit de servir de la mayonnaise maison et si un boulanger peut mettre de la mayonnaise maison dans ses casse croute

Martinez
Martinez
7 années

Bonjour, je m’occupe de la démarche qualité dans un établissement médico social, un ITEP, les repas sont préparés sur place (liaison chaude) pour environ 40 jeunes midi et soir par un cuisinier salarié. Dois je déclarer cette activité ? Avec le CERFA 13984*03 ?
Vous en remerciant par avance
SM

christophe
christophe
6 années

bonjour, le conseil départemental du Lot propose que les randonneurs puissent se faire à manger dans les cuisines des gîtes étape ne possédant pas de cuisine partagée. Ces mêmes cuisines sont utilisées par les propriétaires des gîtes afin d’y préparer les repas des randonneurs ayant opté pour des 1/2 pensions. Est-ce normal, merci

judith papon
judith papon
3 années

Bonjour, je souhaite créer une tarterie/ galerie d’art. Je fabriquerais les tartes à la maison et le vendrais dans le local. est ce que je dois déclarer et avoir une cuisine aux normes professionnelles même si elle est chez moi?
merci
bien à vous,
judit

judith papon
judith papon
Reply to  Séverine
3 années

Bonjour Séverine,
merci pour votre réponse. Y a-t-il quelque part sur le blog une simulation ou explication de ce qu’est une cuisine aux normes?
Est que par exemple un local avec un four, un réfrigérateur et un plan inox suffit?
Merci,
bien à vous,
Judith

Yves
Yves
2 années

Bonjour, Nous ouvrons bientot un commerce activité Traiteur, mais nous avons la place pour faire un peu de restauration sur place (10ene) de couverts, est ce légalement possible et y a t’il des démarches complémentaire a effectué?
Cordialement

Yves
Yves
Reply to  Séverine
2 années

Ok super merci beaucoup

muriel
muriel
3 mois

Bonjour,
je fais parti d’un groupe qui a des magasins en GMS, ceux-ci ont des camions qui vont chercher des denrées alimentaires sur notre plateforme. Doit-on déclarer une activité de transport pour les magasins?
Merci de votre retour

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