MENTIONS LÉGALES

L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre connexion au site.

Editeur : Le service e-Formations HSAQ et le présent site Internet hygiene-securite-alimentaire.fr sont édités par Séverine CANON.

eFormation HSAQuality – EIRL CANON

26 Allée du Redeilhas

31260 Mane

SIRET : 750 273 633 00032

Vie Privée : Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, numéro de déclaration : 1574616.

Vos données seront utilisées uniquement par l’entreprise individuelle : Séverine CANON.

Tout comme vous, je hais les spams, et ici votre vie privée est respectée. Votre adresse email ne sera jamais vendue ou partagée avec qui que ce soit.

Directrice de publication et des formations : Madame Séverine CANON

Conception et développement : Madame Séverine CANON

Hébergement de la plate forme : 
Infomaniak
 NETWORK SA, dont le siège est au 26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève, SUISSE.

Webmestre et site réalisé par : Madame Séverine CANON

Propriété Intellectuelle : Le site Internet, la Plate-forme de formation, les Services et ses contenus sont la propriété exclusive de Séverine CANON ou pour lesquels Séverine CANON dispose d’une autorisation. Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciels, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à leurs auteurs respectifs.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme. Par conséquent, toute reproduction ou représentation en tout ou partie du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est interdite, sauf autorisation préalable.

De même, les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de Séverine CANON ou pour lesquels Séverine CANON dispose d’une autorisation. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine de quelque manière et à quelque titre que ce soit est interdite.

Confidentialité : L’utilisation des services implique de la part de son utilisateur la communication de données personnelles. Ces données sont nécessaires à l’exécution des Services et à la génération des scores de formation des apprenants.

Les données transmises à Séverine CANON ne sont communiquées à aucun tiers et demeurent strictement confidentielles.

En outre, tout Utilisateur, personne physique, dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles. En cas de résiliation du Service du fait du Client, toute donnée concernant les Apprenants est détruite ou rendue anonyme.

Toute question dans ce domaine, ainsi que les droits d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression portant sur ces informations, s’exerce auprès de Séverine CANON à l’adresse notée ci-dessus.

Responsabilité : les contenus de la formation et les documentations disponibles sur la plate-forme de Séverine CANON ne constituent en aucun cas une source officielle relative aux réglementations et normes techniques, scientifiques ou organisationnelles applicables aux domaines de l’hygiène, de la sécurité ou de la qualité alimentaire.

Ces contenus ont été développés uniquement dans un objectif pédagogique et d’aide ou partage de l’information dans l’entreprise en la matière.

Le Client est tenu de s’informer auprès des sources officielles des normes techniques et règles juridiques applicables à son domaine d’activité.

Dernière mise à jour octobre 2020